Constitution des mentions légales du site
Droits de Propriété Intellectuelle
Le présent site https://hotsoft.fr est la propriété de l’association loi 1901 susnommée Hotsoft, qui en est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Hotsoft ou de tiers ayant autorisé Hotsoft à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Hotsoft, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Utilisation des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment de l’article 32 de la Loi « Informatique et Libertés » n78-17 du 6 janvier 1978.
Notre politique de protection des données personnelles vous renseigne en détail sur les finalités de notre collecte des données et des fondements juridiques sur lesquels celle-si s’appuie.
Moyens de Contact
Selon l’article 93-2 de la loi sur la communication individuelle, les coordonnées de contact de l’association Hotsoft :
Site : https://hotsoft.fr
Nom de l’association : Hotsoft
Siège social : 20 Boulevard Lascrosses, 31 000 Toulouse
Mail : hotsoft.asso@gmail.com
Président et Directeur de publication : Yasmine LEBBAR
Co-Directeur de publication : Marilou BODREN
Web Developper : Léane TRUFAUT
Interface designer : Yasmine LEBBAR
Attention : La responsabilité de Hotsoft et de son prestataire Web, quant à l’utilisation ou l’interprétation par l’internaute des informations et outils diffusés sur son site, ne pourra en aucun cas être engagée.
A Noter :
Le nouveau règlement général relatif à la protection des données (RGPD) applicable au mois de mai 2018 remplace le droit de retrait par le droit à l’effacement et crée un droit à la portabilités
Contrairement aux fichiers clients des professionnels, le fichier d’une association n’est pas soumis au régime de déclaration préalable à la CNIL.